Propriétés intellectuelles

Article 16- Propriété intellectuelle des CGV

Les éléments reproduits sur le présent site www.joelineandriana-auteur.com et www.joelineandriana.com, les textes, les audios, les photos, les visuels, les dessins et images, sons, musiques, voix conforme à la liste inscrite sur le site www.joelineandriana-auteur.com, qui sont la propriété exclusive de l’éditeur, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevets. Leur liste est décrite ci-dessous :

Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires.

Toute représentation, diffusion ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur Joéline Andriana est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Création de site internet